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De Poutine à Staline, la nostalgie camarade


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  • Publication publiĂ©e :novembre 19, 2014
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Timothy SNYDER Historien             16 novembre 2014 Ă  17:16 TRIBUNE Alors que les convois militaires russes continuent d’envahir l’Ukraine, Vladimir Poutine dĂ©cide de rĂ©habiliter l’alliance entre Hitler et Staline Ă  l’origine


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L’inaptitude n’est plus un motif d’exclusion du droit Ă  l’indemnitĂ© conventionnelle de licenciement

Jusqu’à aujourd’hui, une disposition conventionnelle pouvait exclure les salariĂ©s licenciĂ©s pour inaptitude du droit Ă  l’indemnitĂ© conventionnelle de licenciement. En effet, selon la jurisprudence constante, la « rĂ©siliation du contrat


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CE : seules les informations de nature confidentielle peuvent ĂȘtre classĂ©es comme telles

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Lors des informations et des consultations, l’employeur doit remettre à l’ensemble des membres du CE de la documentation. Il n’est pas rare que ces documents comportent la mention de principe


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