RPS : le rôle fondamental de la cellule pluridisciplinaire

Que l’on soit manager ou salarié, chacun doit pouvoir contacter au sein de son entreprise les acteurs intervenant dans le champ de la prévention des risques psychosociaux (RPS) dès lors qu’il s’estime en souffrance au travail ou que des risques pour sa santé sont avérés.

Le rôle de la cellule pluridisciplinaire

Une cellule pluridisciplinaire peut être instaurée dans l’entreprise, afin, en premier lieu, d’écouter et de prendre en compte les problématiques de souffrance au travail. Elle doit ensuite apporter des réponses institutionnelles aux situations de souffrance au travail exprimées, individuelles ou collectives. Elle doit, en parallèle, suivre les indicateurs RPS internes (absentéisme, turn-over, conflits, violence, sollicitations visites médecine du travail, etc.) et enfin, tirer des enseignements des situations de souffrance individuelles pour déployer des actions de prévention.

Chacun des participants au dispositif est astreint à un engagement de confidentialité sur les travaux de la cellule. Seules les informations nécessaires à la compréhension de la situation de la personne sont partagées.

Les acteurs de la cellule pluridisciplinaire et leur mission

La cellule sera composée de personnalités diverses ayant chacune un rôle bien défini :

• le chef d’entreprise ou son représentant : il décide de l’activation de la cellule pluridisciplinaire pour évaluer une situation conflictuelle afin d’appliquer les mesures de précaution et mettre fin aux agissements dénoncés ;
• le responsable des ressources humaines : il participe à l’écoute du ressenti et des allégations du personnel concerné. Il donne des conseils sur les suites et conséquences possibles. Il est un des acteurs essentiels à la recherche de solutions appropriées et à leur mise en place d’un point de vue administratif ;
• le service de santé au travail : il participe aux actions d’évaluation et de maîtrise des risques professionnels, dont font partie les RPS, mises en œuvre par le chef d’entreprise. Il contribue à faire cesser le plus rapidement possible toute situation de RPS dont il a connaissance dans le cadre de son activité médicale quotidienne. Il alerte ou propose des mesures visant à faire retirer le personnel en souffrance morale. Il alerte les interlocuteurs (chefs d’entreprise ou chef de service) ayant autorité pour faire cesser la situation de RPS. Il apporte des informations anonymes et collectives concernant les répercussions des conditions de travail sur la santé et la sécurité au travail. Il peut orienter la victime vers un médecin traitant ou spécialiste afin d’assurer sa totale prise en charge. Enfin, il participe à la recherche et à la mise en œuvre des actions visant à remédier à la dégradation des conditions de travail, notamment dans le domaine de la souffrance morale au travail ;
• l’assistant social du personnel et/ou le psychologue du travail : acteur privilégié dans la phase de prévention des RPS, il participe activement à la concertation. Il informe et conseille toute personne reçue en entretien des modalités et de la démarche de régulation d’un RPS ainsi que des conséquences possibles d’une telle initiative. Il peut évaluer si l’origine des troubles rencontrés sur le lieu de travail est liée à la situation personnelle. Il peut aider, à sa demande, la personne, pour effectuer les démarches auprès des autorités compétentes. Il alerte le chef d’entreprise, de manière non nominative, d’une situation dégradée au sein d’un service qui pourrait relever d’une situation de RPS. Il participe à la recherche et à la mise en œuvre des actions collectives adaptées aux problématiques identifiées. Il peut apporter des informations anonymes et collectives sans déroger au secret professionnel. Il met en œuvre, dès que la situation le justifie, un dispositif de secours médico-social au profit du personnel concerné ;
• le référent RPS, mixité : il propose des mesures concrètes permettant de réduire les risques susceptibles d’engendrer un trouble psychosocial chez le personnel. Il coordonne les actions en étroite collaboration avec l’encadrement, le service social, le médecin de prévention, etc.

Quand la réunir ?

Elle doit être réunie à titre préventif au moins une fois par an sur demande du chef d’entreprise et autant de fois que de besoin au long de l’année.

La procédure d’alerte s’active dès lors qu’une situation de RPS est repérée par l’un des acteurs de la prévention ou bien qu’un personnel se plaint de RPS. Toutes les entreprises devraient avoir une procédure d’accueil et de prise en charge des salariés en détresse psychologique. C’est un pilier de la prévention. Pour agir avant que les choses dégénèrent et pour prouver aux salariés à quel point le sujet est pris au sérieux.

Pour instaurer une démarche collective dans votre entreprise afin d’identifier, de comprendre et de prévenir les risques psychosociaux, les Editions Tissot vous conseillent leur documentation « Risques psychosociaux ».